Arrondissement judiciaire de Turnhout

Cet article est une ébauche concernant la Région flamande et le droit.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

Arrondissement judiciaire de Turnhout
Description de cette image, également commentée ci-après
Localisation de l'arrondissement dans sa province.
Géographie
Pays Drapeau de la Belgique Belgique
Région Drapeau de la Région flamande Région flamande
Province Drapeau de la province d'Anvers Province d'Anvers
Superficie ?km2
Démographie
Population ?hab. ()
Densité ?hab./km2
Dates
Création 18 juin 1869
Dissolution 1er avril 2014

Subdivisions

Description de cette image, également commentée ci-après
Les 27 communes réparties
dans les 7 cantons judiciaires.

modifier

L'arrondissement judiciaire de Turnhout (gerechtelijk arrondissement Turnhout en néerlandais) était l'un des trois arrondissements judiciaires de la province d'Anvers en Belgique et l'un des cinq qui dépendaient du ressort de la Cour d'appel d'Anvers. Il fut formé le 18 juin 1869 lors de l'adoption de la loi sur l'organisation judiciaire[1] et fait partie de l'arrondissement judiciaire de la province d'Anvers depuis la fusion des arrondissements judiciaires de 2014[2].

Subdivisions

L'arrondissement judiciaire de Turnhout était divisé en 7 cantons judiciaires[3],[4]. Il comprenait 27 communes, celles de l'arrondissement administratif de Turnhout.

Note : les chiffres et les lettres représentent ceux situés sur la carte.

  1. Canton judiciaire d'Arendonk
    1. Arendonk
    2. Baerle-Duc (Baarle-Hertog)
    3. Dessel
    4. Vieux-Turnhout (Oud-Turnhout)
    5. Ravels
    6. Réthy (Retie)
  2. Canton judiciaire de Geel
    1. Geel
    2. Kasterlee
  3. Canton judiciaire de Herentals
    1. Grobbendonk
    2. Herentals
    3. Herenthout
    4. Olen
    5. Vorselaar
  4. Canton judiciaire de Hoogstraten
    1. Beerse
    2. Hoogstraten
    3. Lille
    4. Rijkevorsel
  5. Canton judiciaire de Mol
    1. Balen
    2. Meerhout
    3. Mol
  6. Canton judiciaire de Turnhout
    1. Merksplas
    2. Turnhout
    3. Vosselaar
  7. Canton judiciaire de Westerlo
    1. Herselt
    2. Hulshout
    3. Laakdal
    4. Westerlo

Références

  1. ↑ Loi sur l'organisation judiciaire du 18 juin 1869, publiée dans le Moniteur belge, journal officiel, 26 juin 1869, n° 177. (Disponible en ligne, sur Google Books)
  2. ↑ Loi du 1er décembre 2013 portant réforme des arrondissements judiciaires (M.B. 10 décembre 2013), entrée en vigueur au 1er avril 2014.
  3. ↑ Carte des arrondissements judiciaires de Belgique
  4. ↑ Loi relative à la réforme des cantons judiciaires, chapitre II, 25 mars 1999
  • icône décorative Portail d’Anvers et sa province
  • icône décorative Portail du droit